Mentions légales

Informations légales et conditions d'utilisation

1. Éditeur du site

Raison sociale : SEPULCRE SEBASTIEN

SIRET : 539 903 427

Forme juridique : Entrepreneur individuel

Numéro de TVA : FR25539903427

Adresse : 54 RUE DES ROCAILLES, 95490 VAUREAL

Activité : Conseil en relations publiques et communication

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

HOSTINGER INTERNATIONAL LTD

61 Lordou Vironos Street

6023 Larnaca, Chypre

Contact : https://www.hostinger.fr/contact

3. Conception du site web

Conception et développement : NetFactory

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de l'éditeur.

Les photographies présentes sur ce site sont la propriété exclusive de Monsieur Portrait (SEPULCRE SEBASTIEN) et sont protégées par le droit d'auteur. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

5. Protection des données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : sebsepulcre@gmail.com

Les données collectées via le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes et ne sont en aucun cas transmises à des tiers.

6. Cookies

Ce site peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Les cookies sont de petits fichiers texte stockés sur votre appareil lorsque vous visitez un site web.

Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies, mais certaines fonctionnalités du site peuvent ne plus être accessibles.

7. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, l'éditeur ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, l'éditeur décline toute responsabilité pour tout dommage résultant d'une imprécision ou d'une omission des informations disponibles sur ce site.

8. Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site monsieurportrait.fr.

Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de l'éditeur. Aucune autorisation ni demande d'information préalable ne peut être exigée par l'éditeur à l'égard d'un site qui souhaite établir un lien vers le site de l'éditeur. Il convient toutefois d'afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.